Conditions générales d’utilisation

1. Objet et champ d’application

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site AWSMus. Toute navigation implique l’acceptation pleine et entière des CGU en vigueur.

2. Accès et disponibilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf opérations de maintenance, mises à jour ou cas de force majeure. AWSMus ne saurait être tenu responsable des indisponibilités temporaires.

3. Règles d’usage

• Utilisation loyale et non frauduleuse des formulaires et services.
• Interdiction de perturber le bon fonctionnement du site (bot, scraping agressif, tentatives d’intrusion).
• Fournir des informations exactes, à jour et pertinentes.

4. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et ses contenus (textes, images, logos, marques, code) sont protégés. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

5. Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif. Malgré les soins apportés à leur mise à jour, AWSMus ne garantit ni l’exhaustivité, ni l’absence d’erreur et décline toute responsabilité liée à l’usage des contenus. Les devis personnalisés priment sur les informations générales du site.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AWSMus n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles & cookies

Le traitement des données et l’usage des cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.

8. Droit applicable – juridiction

Les CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve de dispositions légales impératives contraires.

9. Évolution des CGU

AWSMus se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La date de mise à jour sera indiquée. La poursuite de la navigation vaut acceptation des nouvelles conditions.